Co-activité : risques et mesures de prévention

Maçons, électriciens, plombiers, plaquistes, peintres... sont régulièrement amenés à travailler simultanément sur un chantier, ce qui pose des problèmes d'interférences et génère de nombreux risques liés aux activités, matériels et équipements des différentes entreprises. Pour ces chantiers particuliers, une coordination en matière de santé et de sécurité est indispensable.

Situation de travail avec co-activité

Il y a co-activité dès lors que plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants sont appelés à intervenir simultanément sur un chantier.

Risques liés à la co-activité
  • Circulation sur chantier.
  • Contraintes de temps.
  • Contraintes d'espace (manque de place, superposition de tâches...).
  • Méconnaissance des risques liés aux activités de chacun des intervenants.
  • Utilisation conjointe de matériel (échafaudages, engins...).
Co-activité : obligations réglementaires

Dans le cas d'une co-activité sur chantier, les entreprises ont l'obligation de coordonner leur prévention des risques professionnels. Il y a 3 catégories selon la taille du chantier.

Sur un chantier soumis à une coordination SPS, en tant que chef d'entreprise, vous devez :

  • prendre en compte les préconisations émises par le coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS) désigné par le maître d’ouvrage, dans le PGCSPS,
  • participer à une inspection commune préalable, avec le coordonnateur SPS,
  • rédiger un PPSPS pour chaque entreprise intervenante,
  • communiquer au coordinateur SPS sur les informations nécessaires à l'établissement du DIUO (Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage),
  • participer au CISSCT (Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail) et désigner un salarié pour y participer,
  • viser le Registre Journal du coordinateur SPS et répondre aux observations.
Des outils pour vous aider
Mémo : Coactivité sur chantier
Modèle de document : PPSPS
Cas de la co-activité sur un chantier de particulier

Les opérations effectuées pour le compte d'un particulier, comme la rénovation d'appartement par exemple, font l'objet d'une procédure moins formalisée et plus simple. La désignation d'un coordinateur SPS n'est donc pas obligatoire. Toutefois, la coordination consistera à réaliser l’analyse préalable des risques, à faire mettre en œuvre et à vérifier l’application des mesures de prévention nécessaires pour limiter les risques liés à la co-activité (pensez à formaliser vos démarches dans les PV de réunions de chantier).
Exemple de bonnes pratiques :

  • définir le périmètre de sécurité de chacun,
  • planifier les interventions de chaque corps de métier,
  • se réunir régulièrement pour assurer une bonne communication des informations,
  • mutualiser les équipements,
  • garder le chantier propre et rangé.

Tous les entrepreneurs présents sur le chantier doivent choisir l’un d’entre eux pour assurer la coordination. Pour les chantiers soumis à un permis de construire, c’est souvent l’architecte, l’entreprise générale, l’entreprise chargée du gros œuvre ou du lot principal qui s’en charge.

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Tous les outils pour vous aider en prévention sur le risque co-activité

Mémo : Coactivité sur chantier
Modèle de document : PPSPS